Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 10)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mtsamboro le 21 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le 21 mai 2023.

Très en retard.

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Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Demi-Quartier le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Service public des Energies de la Drôme le 8 juin 2023.

Information non détenue

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Territoire d'Energie Isère le 27 juin 2023.

Information non détenue

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le 6 juillet 2023.

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le 30 août 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le 14 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syane le 28 septembre 2023.

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Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne

Réponse de Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le 25 avril 2023.

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Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif

Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 avril 2021.

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Coeur de Chartreuse le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Châtellerault le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 mars 2023.

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Drôme le 17 mars 2023.

En attente de classement

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Doubs le 17 mars 2023.

En attente de classement

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Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le 22 mars 2023.

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Réponse de Mairie - Moutiers 35200-01 le 20 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mionnay le 21 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villevocance le 23 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Donat-sur-l'Herbasse le 1 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aussonne le 2 mai 2023.

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