Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Celle-Lévescault le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Burbach le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Franconville 54209-01 le .
Très en retard
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Duras le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernoil-le-Fourrier le .
Très en retard