Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 24 juillet 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gotein-Libarrenx le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Orvault le 13 septembre 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le 30 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pierlas le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Garn le 2 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vernoil-le-Fourrier le 11 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Estos le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Houéville le 20 mai 2023.

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Gers le 29 avril 2024.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Gervais 33415-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Châteauvieux-les-Fossés le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rahon 39448-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Denipaire le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Béthon (72610) le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Uchacq-et-Parentis le 9 mai 2023.

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Aube le 1 septembre 2023.

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 6 novembre 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Roucy le 22 avril 2023.

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Strasbourg le 27 mars 2023.

Partiellement aboutie

Instructions Réseaux

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 25 mars 2025.

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 30 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le 18 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Nicolas-de-Bourgueil le 7 mai 2023.

Très en retard