Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tendron le 28 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Écrouves le 14 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Oigny le 9 mai 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marnoz le 9 mai 2023.

Très en retard

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques

Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le 21 janvier 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Boiscommun le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Commissariat de police de La Seyne-sur-Mer le 16 mars 2023.

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs

Réponse de Conseil départemental - Marne le 23 décembre 2024.

Saisine CADA en cours

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)

Réponse de Mairie - Rennes le 10 septembre 2025.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le 26 octobre 2023.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Jarsy le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ousse le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays d'Othe le 9 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montclar-sur-Gervanne le 30 avril 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beaulieu-sur-Loire le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vaucelles-et-Beffecourt le 22 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Chapelle-Erbrée le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tréhet le 9 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Léger-de-Linières le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Théméricourt le 21 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aubigné-Racan le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bazoches-les-Gallerandes le 10 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Guignecourt le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moyrazès le 25 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beaumont-Louestault le 7 mai 2023.

Très en retard