Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-Mont-Penit le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marcilly-la-Gueurce le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sur-Bonnières le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Palluau le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nicolas-de-Bourgueil le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Anne-sur-Gervonde le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mont-Lozère-et-Goulet 48027-05 le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Ferrière-de-Flée le .
Très en retard