Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Seine-et-Marne le 15 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Laurent-d'Aigouze le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Poizat-Lalleyriat le 21 avril 2023.

Très en retard

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses

Réponse de Mairie - Paris le 25 mars 2025.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Séchilienne le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ramillies le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pommereuil le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 10 octobre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dunet le 4 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie Déléguée - Douy le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rouvres 77392-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bû le 1 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Meurchin le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Risoul le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Estables le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Boffles le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Greta - Montpellier Littoral le 16 mars 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Jarsy le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Condorcet le 30 avril 2023.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 7 juillet 2020.

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Clémencey le 27 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Pont-Chrétien-Chabenet le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ousse le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mounes-Prohencoux le 25 avril 2023.

Très en retard