Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé polyvalent Albert de Mun (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Demi-Quartier le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Les Epesses le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - champagne Boischauts le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Sablons le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

Aboutie

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Réponse de Mairie - Maurepas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Blaye le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Diois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Doubs Baumois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Bellegardien le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Ile-de-France le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .

Très en retard

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard