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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Petite Camargue ([Commun...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande et tâchons de mettre à disposition du public le document mentionné dans les meilleurs délais.
L...
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Agglomération - Concarneau Cornouaille le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Agglomération - Dinan le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Agglomération - Haut Bugey le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Agglomération - Muretain le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Agglomération - Rodez le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté - Decazeville le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté - Haut-Léon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté - Lannion Trégor le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté - Quimperlé le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Communauté urbaine - Caen la Mer le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté - Vals de Saintonge le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Ardenne Métropole le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Arles Crau Camargue Montagnette le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Nord le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin de Brive le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bastia le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .
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Madame, Monsieur,
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