Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 2)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Withdrawn by the requester
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais le .
Très en retard
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Bastidonne le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dombes Saône Vallée le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte de Dromardèche le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de la Bruche le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Genevois le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée du Gapeau le .
Très en retard
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Blaye le .
Très en retard