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Réponse de Mairie - Bluffy le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Soissonnais le .

Erreur lors de l'envoi

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lunéville le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garches le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lunéville le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orsay le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roche-la-Molière le .

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