Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 19)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Fons
([Mairie - Saint-Fons request...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Ordiarp
([Mairie - Ordiarp request email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castetpugon le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Castetpugon
([Mairie - Castetpugon reque...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Urdos
([Mairie - Urdos request email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lahontan
([Mairie - Lahontan request ema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Petite Camargue ([Commun...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim
([Mairie - Bischheim request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt
([Mairie - Élancourt request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Osserain-Rivareyte le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Osserain-Rivareyte
([Mairie - Osserain-R...
Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012
Demande envoyée à Défenseur des droits le .
Très en retard.
Cher Défenseur des Droits,
L'association la Quadrature du Net mène actuellement des recherches sur l'utilisation des algorithmes de scoring par les a...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Vialer
([Mairie - Vialer request email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lescun
([Mairie - Lescun request email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01
([Mairie - Senlis 60612-...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon
([Mairie - Le Relecq-K...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Larrau
([Mairie - Larrau request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Sarthe le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Maison départementale des
personnes handicapées (...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Corbeil-Essonnes
([Mairie - Corbeil-Esso...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Garches
([Mairie - Garches request email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne
([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Supprimée par le demandeur.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]dpd Bal_juri ([adresse email])
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays du Neubourg le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays
du Neubourg ([Commu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim
([Mairie - Schiltigheim req...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Montigny-le-Bretonneux ([Mairie - Montig...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Centre du Haut-Rhin ([Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hangenbieten le .
Refusé.
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établissem...