Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Bellecombe le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Beauvoir-en-Royans le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Beauvoir-de-Marc le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-Village le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-Louestault le .
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Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-en-Véron le .
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Beaulieu-lès-Loches le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Beaucroissant le .
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Barretaine le .
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Demande envoyée à Mairie - Barésia-sur-l'Ain le .
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Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Ballan-Miré le .
Très en retard.
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Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Balaiseaux le .
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Demande envoyée à Mairie - Badecon-le-Pin le .
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Demande envoyée à Mairie - Azay-sur-Indre le .
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Demande envoyée à Mairie - Azay-sur-Cher le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Azay-le-Rideau le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Avrillé-les-Ponceaux le .
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Demande envoyée à Mairie - Avon-les-Roches le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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