Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Frégant le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Recoux le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Melrand le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Les Adrets le 7 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Donzy-le-National le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rochessauve le 24 avril 2023.

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 29 octobre 2024.

Aboutie

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Saint-Georges-de-Lévéjac le 11 mai 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Les Vignes le 11 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Labatut 09147-01 le 19 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Canté le 24 avril 2023.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le 2 mars 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Les Champs-de-Losque le 12 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Râches le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Thorigné-sur-Dué le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Sorlin-de-Morestel le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chassal le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA LQDN: programmes datamining

Réponse de URSSAF le 12 mars 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Rémy 71475-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Baudille-et-Pipet le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 30 décembre 2022.

Aboutie