Gabriel Legout
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Les 3 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande MCC et délibérations associées portail ST
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .
En attente de réponse
Cher/Chère Université Côte d'Azur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rela...
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