Jean-Baptiste Desbas
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Les 2 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Réponse par Communauté d'agglomération - Amiens Métropole à Jean-Baptiste Desbas le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur DESBAS,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse concernant votre demande
du 01.02.2023, sur la communication de document ad...
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers.
Demande envoyée à Préfecture - Somme par Jean-Baptiste Desbas le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Préfecture - Somme,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
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