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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Gontier-sur-Mayenne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez les documents sollicités en pièce jointe.
Bien cordialement,
Alexandre PELLUAU
Service cabinet du Maire / Secrétariat des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Depuis 1983, Gérard DEZEMPTE n’a jamais sollicité le moindre remboursement
pour ses frais de représentation.
Lorsqu’il se déplac...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Laxou. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/2p9ZG9QCioRDz4F
Monsieur le président,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre req...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Paul-lès-Dax. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/9QGCMCLPYpgiZog
Bonjour,
La mairie de Pantin vous informe qu'un message recommandé mail
avec d'éventuelles pièces attachées vous a été posté.
Pour en prendre connais...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la copie des factures liées aux déplacements de Monsieur le Maire, sur la période d...
Bonjour,
Par mel du 28 mars dernier vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ain...
-----Message d'origine-----
De : Association Transparence Citoyenne <[FOI #46009 email]>
Envoyé : lundi 22 avril 2024 08:00
À : [Mairie - Mèze request...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents relatifs aux notes de frais de déplacement, restauration et représent...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Bonjour,
Comme demandé dans votre mail précédent, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la copie des reçus concernant des frais de restauratio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Crépy-en-Valois le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En ce cas, nous n'avons pas d'éléments à vous communiquer pour la période
concernée.
Cordialement,
Le jeu. 25 avr. 2024 à 17:23,...
Monsieur Leroy,
Comme demandé le 28 mars dernier, je vous transmets ci-joint les tableaux
détaillés relatifs aux frais de déplacement (et mandat...
Monsieur,
Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande,
Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.
Cordialement.
...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des
Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270).
Je vous souha...
P/O Pauline Acedo
Cécile Volpelière
Commune de Vauvert - Service juridique
Direction des affaires juridiques et administratives
2 place du 8 mai 19...
Bonjour,
Voici le dernier tableau que vous avez demandé à savoir les frais de
déplacement du maire.
Cordialement
───────────────────...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe l'ensemble des dépenses remboursées au maire de Bischwiller depuis le début du mandat jusqu'à ce jour.
Il s'...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de
communication de documents administratifs en date du 28 ma...
-------- Message original --------
Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles
Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST
D...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cependant, je vous informe
que le Maire n'a pas eu recours à des frais de représen...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faite suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments demandés accompagnés d'un courrier et d'une délibération du conseil m...
Bonjour,
Conformément à votre demande du 28 mars 2024, veuillez trouver,
ci-joint, les dépenses relatives aux frais de déplacement,
représentation...