Conseil départemental - Bouches-du-Rhône

Conseil départemental

32 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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[1]Logo Fichiers à télécharger Cher utilisateur, [adresse email] vous a envoyé des fichiers le 22/10/2025 à 15:50:21 (UTC+02). Vous pouvez téléc...
Extrait de compte 2804xx
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Bonjour, voici le document sollicité. Bien à vous [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation et transformation (SCAIT) Chef du...
Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
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Bonjour, Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement. Ainsi, aucune réponse...
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
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Bonjour, Les subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne ont toutes fait l'objet d'une délibération....
Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
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En attente de classement

Bonjour, Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement. Ainsi, aucune réponse...
Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
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Bonjour, Faisant suite à votre demande du jeudi 16 octobre 2025, je vous informe que les documents sollicités sont publics et librement consultables à...
Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de restauration et de représentation
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des subventions d’investissement sur la base de l’article L. 151-4 du code de l’éducation issu de la loi Falloux
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services Cher Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En a...
Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
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En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur Giorgetti,   J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention de Madame la présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Waiting clarification

Bonjour, Les informations publiques sont disponibles sur le site institutionnel. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités,...
Comptes de gestion et comptes tiers
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Très en retard

-----Message d'origine----- De : [nom caché] Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08 À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]> Cc : [nom caché] <[adre...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service compétent. Cordialement,   [effacé] Chef du Service de Coordination de...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?