Conseil régional des Hauts-de-France

Conseil régional, aussi appelé CRHF

8 demandes
Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Monsieur LECHENET,   En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Bonjour Monsieur, Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin: https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?