Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Conseil régional, aussi appelé crsud

20 demandes
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Demande de résultats de sondage
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Conseil régional Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de classement

Bonjour,   En l’absence d’identification du demandeur, la Région ne peut donner suite à votre souhait de transmission de documents.   Cordiale...
Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Vous trouverez en pièces jointes la réponse apportée par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur à votre demande.   Bien cord...
Bulletin de salaire de M. Didier VENTURINI Directeur des Systèmes d'information de la région Sud PACA
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’é...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Monsieur,   Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Madame, Monsieur, Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de frais - présiden...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

EXCH2.cr-paca.fr rejected your message to the following email addresses: [1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email]) S...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email]) The recipient's mailbo...
État des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, Pour rappel, conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais com...
Accès aux DCE automatisée
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Détails d'écritures comptables
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

  Monsieur,   Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.   Vous en s...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?