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Réponse de Mairie - Rammersmatt le 17 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Soppe-le-Bas le 17 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Gréez-sur-Roc le 17 mai 2023.

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Réponse de Mairie - René le 17 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le 17 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Challonges le 18 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Montans le 19 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Raon-l'Étape le 20 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Just-le-Martel le 20 mai 2023.

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Réponse de Mairie déléguée - Marchainville le 2 juin 2023.

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Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques

Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le 5 janvier 2024.

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Données des Radars Pédagogiques

Réponse de Mairie - Arlanc le 6 février 2024.

Information non détenue

Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)

Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Toulon) le 9 septembre 2025.

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Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Draguignan) le 9 septembre 2025.

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Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)

Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Brignoles) le 9 septembre 2025.

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 4 septembre 2023.

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Demande envoyée à Mairie - Avignon le 22 mars 2023.

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Demande envoyée à Mairie - Besançon le 22 mars 2023.

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 22 mars 2023.

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Demande envoyée à Mairie - Caen le 22 mars 2023.

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