Demandes similaires à 'Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nord Grande Terre le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Arve et Salève le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Faucigny Glières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Golfe de Saint-Tropez le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Grand Autunois Morvan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ile de Noirmoutier le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette (CCLA) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Vallée du Garon (CCVG) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Vallée Verte le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montagnes du Giffre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Noblat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Luxeuil le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Rochois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Yenne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature le .

Information non détenue

Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Longwy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Grands livres budgétaires et notes de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Douaisis le .

Partiellement aboutie

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

En retard (plus de 30 jours)