Demandes similaires à 'Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD' (page 12)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée Verte le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Thonon Agglomération le .

En attente de classement

Communication de bulletins de salaires
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

En attente de classement

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

En attente de classement

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Communauté de communes - Castelrenaudais le .

En attente de réponse

Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .

En attente de réponse

Documents préparatifs tracé tram T3
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulins 03190-01 le .

Aboutie

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Qualite pass air
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et les autorités administratives indépendantes
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Aboutie