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Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Reims le .

Très en retard

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garches le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bezons le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lunéville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyalo le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vendel le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roche-la-Molière le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Compans le .

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Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

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