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Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montcet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémolat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Breteuil le .

Très en retard

Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Données concernant les expulsions locatives par le bailleur Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie

Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .

Aboutie

Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .

Information non détenue

Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Commentée le .

Refusé