Demandes similaires à 'Duplicata de BAFA' (page 15)

Note de frais

Réponse de Mairie de Montreuil le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi

Réponse de Mairie - Dzaoudzi le 15 octobre 2025.

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Dzaoudzi le 5 août 2025.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Parc naturel régional de Lorraine le 13 mars 2023.

Très en retard

Notes de frais des élus de la mairie de villemomble

Réponse de Mairie - Villemomble le 17 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le 28 mars 2024.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Parc naturel régional des Pyrénées Catalanes le 13 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Seignanx le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pilat Rhodanien le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Thann-Cernay le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Basse Zorn le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays d'Etain le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Vallons de Haute Bretagne le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de l'Ozon le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le 9 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le 9 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le 9 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère le 9 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Vie et Boulogne le 12 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le 9 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Houilles le 18 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Lot le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Falleron le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villemomble le 21 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villeparisis le 18 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi