Demandes similaires à 'Duplicata de BAFA' (page 11)

Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Barentin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Listing interventions
Réponse de Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Silvya Terrade Lafayette (Paris 9e Arrondissement) le .

Information non détenue

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .

En attente de réponse

Demande attestation
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Isère le .

Erreur lors de l'envoi

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Jura le .

Aboutie

Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .

Très en retard

Notes de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Houilles le .

Aboutie

Demande de numéro de dossier pour une affaire d'accident piéton scooter il y a 22ans
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - Papara le .

En retard (plus de 30 jours)

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie