Demandes similaires à 'Duplicata de BAFA' (page 8)

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Retour des formulaires visés 2705-A-SD
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montauban 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Des francais en instance
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Ribéracois le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tardets-Sorholus le .

En attente de réponse

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Clarification envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marmande le .

Aboutie

frais de notre du Maire de LOCHES
Réponse de Mairie - Loches le .

En attente de classement

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

Erreur lors de l'envoi

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

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