Demandes similaires à 'Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Castanet-Tolosan'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée pour faire face aux cyberattaques. Votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Très en retard.

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Très en retard.

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Dispositif de vidéoprotection
Réponse de Mairie - Pantin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bièvre Isère le .

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Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - Trappes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le .

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Information non détenue

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Projet Tropicalia
Réponse de Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

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Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Réponse de Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Haute-Marne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grignon 73130-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guerlédan - Mûr-de-Bretagne 22158-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Locminé le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maing le .

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