Demandes similaires à 'Nombre d’euthanasie dans les fourrières' (page 15)

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Mairie - Trappes par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Maison de services au public - Saint-Quentin-en-Yvelines par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Mairie - Paris par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris,...

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Adrien Chaud le 15 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 202...

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982

Réponse par Ministère des sports à PIERRE le 13 mai 2022.

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Pierre, Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le fondement du livre III du code des relations entre...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Caisse nationale des allocations familiales à Open Knowledge France le 30 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Votre demande du 8 mars dernier a retenu toute mon attention. Je vous informe que nous ne disposons pas au sens strict de répertoire au se...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Perpignan à Clément Pouré le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande ci-dessous veuillez trouver ci-joint les seules informations que nous pouvons vous communiquer. Le ma...

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19

Réponse par Service d'information du Gouvernement (SIG) à Tristan G. le 22 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir, Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Compte-tenu de leur caractère préparatoire à des décisions en cours liées à la ges...

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Gauron le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...

Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension

Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le 7 novembre 2021.

Information non détenue

Cher Monsieur, J'accuse réception, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents administratifs du ministère de l'économie, des finan...

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le 3 juin 2022.

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission relative à votre demande de communication de document admin...

Expérimentation SNCF

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'ai bien transmis votre demande au service concerné. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communi...

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues

Réponse par Autorité de régulation professionnelle de la publicité à pierre chrzanowski le 10 août 2020.

Refusé.

Monsieur, Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet dernier. Bien à vous. Stéphane MARTIN Directeur Génér...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Open Knowledge France le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Votre demande en date du 7 mars 2023 concernant la communication du répertoire d’informations publiques mentionné à l'article...

Jeux Olympiques

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 26 mai 2021.

Aboutie

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Clément Pouré le 4 juin 2021.

Aboutie

Monsieur, Votre demande en date du 25 mai 2021 concernant des « documents et leurs annexes [...] relatifs à l'entreprise Clearview AI » est bien...

Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le 10 mars 2022.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à pierre chrzanowski le 20 mai 2020.

Refusé.

Bonjour Monsieur, J'ai l'honneur de vous informer qu'aucun service du ministère ne détient les documents dont vous sollicitez la communication. Aussi...

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Patrick Gendre le 30 septembre 2020.

Aboutie

Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/09/2020 Réf : 2643/Gendre/MB Monsieur, Je vous indique que votre demande a été transm...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron

Réponse par Mairie - Bron à Gaétan Maffre le 14 avril 2023.

Saisine CADA en cours

Monsieur A la suite de votre demande relative à la communication des emplacements géolocalisés des caméras de videosurveillance opérées par la ville...