Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 16)

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Guyancourt le 23 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Ain le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Oise le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 3 novembre 2023.

Partiellement aboutie

Liste des caméras de vidéosurveillance

Réponse de Mairie - Liévin le 9 janvier 2024.

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Ain le 4 août 2023.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Oise le 4 août 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montargis le 10 mai 2023.

Aboutie

Les notes de frais du maire et de la mairie

Réponse de Mairie - Trappes le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Hermitage Tournonais Herbasse Pays de Saint Félicien le 9 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Collines du Nord Dauphiné le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Haut-Jura le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Loire et Semène le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Sud Estuaire le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Trièves le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le 10 mars 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Faucigny Glières le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne le 12 mars 2023.

Très en retard

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Le Mans le 22 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Loudéac le 29 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Portel le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Mans le 17 mai 2023.

Très en retard