Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Reported for administrator attention

Demande d’exploitation des ressources
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée