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Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Halluin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Vienne le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montpellier 1 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Redon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Sciez le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juvigny 51312-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Cantal le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Cher le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Deux-Sèvres le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Morbihan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de La Châtre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 le .

Très en retard