Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 4 septembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Élancourt le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vertrieu le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Aides à la presse 2019 et 2020

Réponse de Ministère de la culture le 11 juin 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Philippsbourg le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Metz le 3 juillet 2024.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le 21 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Linselles le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Buellas le 21 avril 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vernet-Chaméane le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Furchhausen le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Champ-Saint-Père le 22 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pontault-Combault le 18 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le 16 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lunéville le 13 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Noyalo le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lingolsheim le 16 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Roche-la-Molière le 10 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Compans le 18 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Fons le 17 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ordiarp le 16 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi