Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Siorac-de-Ribérac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Seysses-Savès le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Talcy 41253-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naves 59422-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cubières le .

Très en retard

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Landos le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Essonne le .

Très en retard

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Puisieulx le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ranchot le .

Information non détenue

Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Finistère le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laissey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bédoin le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie