Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ambazac le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Perrusson le 7 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Quincy-Voisins le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aigné (72650) le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aubigné-Racan le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bazoches-les-Gallerandes le 10 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Cirq 24389-01 le 20 avril 2023.

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres

Réponse de Mairie - Saint-Sixt le 8 janvier 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Élancourt le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beaulieu-sur-Loire le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 28 septembre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Elbach le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hausgauen le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Greta - Montpellier Littoral - Site de Sète le 16 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Recours amiable envoyé à Mairie - Mandelieu-la-Napoule le 3 février 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection

Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le 26 juin 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Sulpice-des-Landes le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres

Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le 8 janvier 2025.

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023

Réponse de Mairie - Strasbourg le 22 février 2024.

Aboutie

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud

Réponse de Agence française de développement (AFD) le 15 mai 2024.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Guémappe le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Lozère le 27 août 2020.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Les Bizots le 17 mai 2023.

Waiting clarification

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le 17 juillet 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Agen-d'Aveyron le 25 avril 2023.

Très en retard