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frais et dépenses du Président et frais et dépenses du cabinet du Président de la CCI Marseille
Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille le .

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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .

Aboutie

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
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Aboutie

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Projet Tropicalia
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée International Montessori Athéna (Bailly) le .

Information non détenue

Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre COM’PUBLICS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre UNIS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Mairie - Ully-Saint-Georges le .

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Échanges entre L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Réponse de Mairie - Juvigny 51312-01 le .

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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Demande de frais du maire et adjoint.
Réponse de Mairie - Crécy-en-Ponthieu le .

Refusé

Échanges entre EGF BTP et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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En attente de classement