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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
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Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Vienne le .

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Réquisitions des pompes funèbres
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

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Demande de contrats entre la Ville de Lyon et la société YGOR
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Réponse de Mairie - Montirat 11248-01 le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Landes le .

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Réponse de Mairie - Larra le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

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