Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Réponse de Cour d'appel de Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Aveyron le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trausse le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie