Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tacoignières le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Deux Rivières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Préty le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oyeu le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bouchage 38050-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cissac-Médoc le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouxières-aux-Dames le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Pont-Chrétien-Chabenet le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Anne-sur-Brivet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Romorantinais et du Monestois le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Geneytouse le .

Très en retard

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Butteaux le .

Très en retard