Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis (La Réunion) le .

Saisine CADA en cours

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Réponse de Mairie - Villemomble le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Houilles le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castelculier le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Bolbec le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Roquebillière le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chantecorps le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mauzé-Thouarsais le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nice - Conseil Général le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Reims - Pierre-Taittinger le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tulle le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Juliette le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Annecy - Louis-Armand le .

Erreur lors de l'envoi