Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le 16 avril 2021.

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole

Réponse de Métropole - Européenne de Lille le 13 mars 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montrigaud le 30 avril 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tramont-Saint-André le 13 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bourneau le 19 mai 2023.

Waiting clarification

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 29 juillet 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Quistinic le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - René le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le 24 mai 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Christophe-sur-Dolaison le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bussy-en-Othe le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le 23 mars 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bourbriac le 29 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pradines 42178-01 le 20 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fleury-d'Aude le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Césaire-de-Gauzignan le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pruniers-en-Sologne le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Crossac le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Chemellier le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pierre-dels-Forcats le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sotta le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Laupie le 30 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Noceta le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Listes des arbres gérés par la ville

Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le 31 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Trausse le 28 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)