Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdieu-Lutran le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Labatut 09147-01 le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brannay le .

Très en retard

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Bizots le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aubenas le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sénas le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Biarritz le .

En attente de classement

Demande d'accès aux notes de frais du maire de Roubaix de juin 2020 à aujourd'hui
Réponse de Mairie - Roubaix le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Provins le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Réponse de Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Serres-sur-Arget le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chaize-Giraud le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amilly 28006-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maillé 85132-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Miribel 26184-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Réauville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Léger-de-Linières le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ungersheim le .

En retard (plus de 30 jours)