Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 29 août 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Couterne le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Geneslay le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Haleine le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rives-d'Andaine le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montperreux le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Levier le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Recoux le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Les Champs-de-Losque le 12 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aubrometz le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 16 mars 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hardivillers-en-Vexin le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 22 juin 2023.

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres

Réponse de Préfecture - Aisne le 18 juin 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lesches le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Brannay le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Réauville le 1 mai 2023.

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le 10 avril 2024.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sonchamp le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA: La Quadrature du Net

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 28 février 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Coimères le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le 26 janvier 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Blandouet-Saint Jean le 13 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)