Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Athesans-Étroitefontaine le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

MAIRIE

Réponse de Mairie - Caudan le 24 septembre 2025.

Aboutie

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub

Réponse de Health Data Hub le 4 juillet 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tournon le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lépanges-sur-Vologne le 20 mai 2023.

Très en retard

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Saint-Cloud le 4 septembre 2025.

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Essonne le 29 mars 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Brée-les-Bains le 27 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Julien-aux-Bois le 27 avril 2023.

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 17 octobre 2023.

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Var le 6 septembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Lô-d'Ourville le 12 mai 2023.

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Metz le 5 septembre 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le 16 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Martin-les-Eaux le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rignac 12199-01 le 20 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cassignas le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Chênes le 15 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Point info famille - Le Mans - Nationale le 16 mars 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pianottoli-Caldarello le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saubrigues le 9 mai 2023.

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le 5 avril 2024.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Touffreville (27440) le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Adam-les-Passavant le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Coimères le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)