Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Butteaux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chenecey-Buillon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Virigneux le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oinville-sous-Auneau le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pair-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Saturnin 63396-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Faramans 01156-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Mihiel le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camarès le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Caprais-de-Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) de Leucate.
Réponse de Service des impôts des entreprises du centre des finances publiques de Narbonne le .

En attente de réponse

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mounes-Prohencoux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brouzet-les-Alès le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Julien-près-Bort le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sarroux-Saint-Julien le .

Très en retard