Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Essey-lès-Nancy le .
Information non détenue
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Remiremont le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domgermain le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Santranges le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le .
Information non détenue