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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warhem le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Fortunat-sur-Eyrieux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .

Refusé

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Documents de marché public
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En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lignac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chenonceaux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ciran le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Draché le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Louans le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Saint-Germain le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-de-Chédon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Parigné-le-Pôlin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .

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Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .

Saisine CADA en cours