Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Massognes le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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Demande envoyée à Mairie déléguée - Velluire le .
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-du-Chemin le .
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Demande envoyée à Mairie - Montpezat-de-Quercy le .
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Demande envoyée à Mairie - Treize-Vents le .
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Demande envoyée à Mairie - Neuvic-Entier le .
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Demande envoyée à Mairie - Neuville-de-Poitou le .
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Demande envoyée à Mairie - Montbartier le .
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Demande envoyée à Mairie - Lamotte-du-Rhone le .
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Demande envoyée à Mairie - Ingrandes-sur-Vienne le .
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Amand-Magnazeix le .
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne-de-Tulmont le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Saint-Auvent le .
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