Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais et justificatifs du Maire'

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En attente de réponse

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .

Information non détenue

Rescrits fiscaux accordés à McKinsey France entre 2002 et 2012
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Megève le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Landes le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Mairie - Neauphle-le-Château le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Paierie Départementale - Hérault le .

Très en retard

Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Beauvais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tamerville le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Adamswiller le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire de Neauphle-le-Château
Réponse de Mairie - Neauphle-le-Château le .

Aboutie