Demandes similaires à 'Note de frais'

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Viroflay le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viroflay le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

En attente de classement

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .

En attente de classement

Communication de bulletins de salaires
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Andrézieux-Bouthéon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire de La Londe les Maures
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

En retard (plus de 30 jours)

Notre de frais du Maire de la Londe les Maures, Bilan et CdR
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Chapelle-en-Juger le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Agon-Coutainville le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Arenthon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Dombes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fleury-les-Aubrais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Très en retard